Bernard Cabasson


De: Cabasson (Bernard)
au titre de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'organisations syndicales de salariés
les plus représentatives sur le plan national
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Bernard Cabasson
suppléant
Objet:
assesseur près la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail
au titre de représentant des salariés, vu le code de la sécurité sociale, et notamment des articles L. 143-1 et L. 143-3 et R. 143-15 et R. 143-16 et R. 143-22
Groupe:
magistrat="Assesseur"
désignation
26 Juillet 200226/07/2002
De: Cabasson (Bernard)
Objet:
assesseur près la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail
au titre de représentant des salariés
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Cabasson (Bernard)
Objet:
membre titulaire de la commission spécialisée en matière de prévention des risques chimiques, biologiques et de ceux résultant des ambiances physiques du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
représentant des salariés pour la Confédération générale du travail Force ouvrière (CGT-FO)
Remplace:M. Maugin (Claude)
Groupe:
nomination
23 Août 199723/08/1997
De: Cabasson (Bernard)
au titre de la Confédération générale du travail Force ouvrière (CGT-FO)
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants d'organisations
les plus représentatives sur le plan national des salariés
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Mars 199704/03/1997
De: Cabasson (Bernard)
au titre de la Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.). Suppléant
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants d'organisations les plus représentatives sur le plan national des salariés
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Cabasson (Bernard)
Objet:
assesseur près la Commission nationale technique
mentionnée à l'article L.143-3 du code de la sécurité sociale
représentant des salariés
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
09 Septembre 199209/09/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.